04 84 84 98 33 (appel gratuit depuis un fixe)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

(v 1.2)

1 - Mentions Légales

1.1 - Le site internet Campagne SMS est édité la société EGYM (SARL) dont le siège est situé 83A avenue Jean Compadieu, 13012 Marseille, sous le numéro SIRET 528 492 903 et enregistré au RCS Marseille.

2 - Objet

2.1 - Les présentes conditions de vente et d'utilisation régissent la relation contractuelle entre la société EGYM SARL et ses prospects ou clients.

2.2 - EGYM S'adresse à tous clients n'achetant pas en la qualité de particulier. Les tarifs mentionnés sur Le site de EGYM seront donc affichés en Hors Taxe.

2.3 - L'utilisation du site internet implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur/Utilisateur des présentes conditions de vente et d'utilisation.

2.4 - Ces conditions de vente et d'utilisation prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Campagne SMS. Campagne SMS se réserve le droit de modifier ses conditions de vente et d'utilisation à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur ou de l'utilisation par l'Utilisateur.

3 - Définitions

3.1 - « Acheteur » : Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat de Crédit SMS via le site internet « http://www.campagnesms.com ».

3.2 - « Utilisateur » : Toute personne physique ou morale souhaitant utiliser les services offerts par Campagne SMS via le site Internet « http://www.campagnesms.com ».

3.3 - « SMS » : Désigne le service de messagerie SMS introduit par la norme GSM et proposé par la téléphonie mobile permettant de transmettre de courts messages textuels. Le texte d'un SMS peut contenir 160 caractères GSM7. L'option "SMS Long" disponible en Pro permet d'envoyer un texte allant jusqu'à 3 fois 153 caractères, soit 459 caractères.

3.4 - « Le destinataire » : C'est la personne ou le groupe de personnes ayant souscrit auprès d'un opérateur de téléphonie mobile un abonnement téléphonique lui permettant de recevoir un message SMS sur son téléphone mobile.

3.5 - « Opérateur » : Désigne un opérateur de téléphonie mobile sur le territoire géographique de chaque pays.

3.6 - « Crédit SMS » : Désigne le droit d'envoyer un SMS de 160 caractères alphanumériques au maximum, vers un destinataire client d'un opérateur couvert par l'offre, sur une période définie à la commande.

4 - Caractéristiques des services proposés

4.1 - Campagne SMS a pour but de permettre à l'Utilisateur d'effectuer l'envoi de SMS (Short Message Service) à partir d'un ordinateur connecté au réseau internet au travers du site internet http://www.campagnesms.com qui assure le routage des SMS uniquement et vers des opérateurs mobiles des destinataires.

4.2 - L'Utilisateur doit s'inscrire sur http://www.campagnesms.com pour pouvoir souscrire les services offerts.

4.3 - Campagne SMS met à dispositions de l'Acheteur différentes formules pour l'acquisition de Crédits SMS donnant droit à l'envoi de SMS dans des conditions de validité définie lors de la commande.

4.4 - Campagne SMS s'engage à offrir des conditions optimales d'utilisation et de fonctionnement du service. A cet effet, Campagne SMS se réserve le droit de suspendre le site http://www.campagnesms.com pour des raisons de maintenance.

4.5 - La liste des pays où l'envoi de SMS est techniquement possible, est donnée à l'adresse http://www.campagnesms.com/sms-international-couverture. Pour connaître les destinations, les opérateurs ainsi que les tarifs appliqués, que Campagne SMS est susceptible de proposer hors France métropolitaine, consultez un contact commercial Campagne SMS.

5 - Responsabilités de l'utilisateur

5.1 - L'Utilisateur s'engage à fournir des informations justes, complètes et sincères lors de son inscription. Il s'engage à prévenir en temps utiles Campagne SMS de tout changement concernant les données fournies.

5.2 - L'utilisation d'Campagne SMS étant soumise à la fourniture d'un mot de passe et d'un identifiant, il appartient à l'Utilisateur de maintenir secrètes ces informations.
En aucun cas, Campagne SMS ne pourrait être responsable de la perte ou de la divulgation par le titulaire de ces informations, ni des conséquences qui en résulteraient.

5.3 - L'Utilisateur est seul responsable du contenu des messages SMS. En aucun cas Campagne SMS ne saurait être tenu responsable de recours concernant le contenu diffusé par message SMS.

5.4 - L'Utilisateur est seul responsable et fait seul son affaire du titulaire du numéro de mobile destinataire, et en particulier de l'accord de celui-ci pour recevoir les SMS envoyés par l'Utilisateur au moyen du service objet des présentes, la responsabilité de Campagne SMS ne pouvant être recherchée à ce titre.

5.5 - L'Utilisateur s'engage à faire un usage du service conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, et notamment aux bonnes mœurs, à l'ordre public, ainsi qu'aux dispositions contractuelles des opérateurs mobiles des destinataires.

5.6 - L'Utilisateur déclare et garantit que le contenu de ses messages diffusés par SMS ne porte atteinte à la vie privée ou aux droits d'autrui et ne pourra en aucune façon contenir d'écrits à connotation volontairement raciste, xénophobe, constitutif de harcèlement, diffamatoire, injurieux et plus généralement contraire aux bonnes mœurs, à l'ordre public, aux dispositions légales et réglementaires en vigueur dans son pays de résidence et dans celui des destinataires des SMS.

5.7 - L'Utilisateur reconnaît que sa responsabilité peut être engagée, notamment en cas d'usurpation d'identité ou de non respect des présentes conditions de vente et d'utilisation.

5.8 - L'Utilisateur ne pourra mettre en jeu la responsabilité, même pénale, d'Campagne SMS, de quelque façon que ce soit en vertu des lois de tous pays dans lesquels ces SMS peuvent être consultés.

5.9 - L'utilisateur devra rembourser à Campagne SMS l'ensemble des frais relatifs aux dommages causés par le non respect des règles énoncées ici.

5.10 - L'Utilisateur est responsable de la gestion des STOPS envoyés par ses destinataires. Il doit veiller à ne plus envoyer de SMS aux numéros dont un STOP a été reçu.

5.11 - L'Utilisateur doit informer ses destinataires que le message "STOP" doit être envoyé au numéro de la puce émettrice du SMS reçu en SMS Standard, et au XXXXX en SMS Pro (remplacé automatiquement par le n° court de puce émettrice ou opérateur en Pro). Un destinataire ne connaît pas nécessairement cette option. Il sera donc nécessaire d'ajouter « stop au XXXXX », particulièrement en SMS Pro, lorsque le nom d'émetteur est spécifié. Pour ne pas spécifier de nom d'émetteur (et ainsi laisser le numéro court en entête du message), l'Utilisateur devra saisir une série de 5 à 11 chiffres, qui seront remplacés par le numéro court.

6 - Responsabilité de Campagne SMS

6.1 - Le service de Campagne SMS consiste en la fourniture de services de transmission de messages SMS et sa responsabilité est limitée au transport des messages SMS, Campagne SMS exclut tout autre garantie.

6.2 - Campagne SMS s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires au bon fonctionnement de ses services d'envoi de SMS, au maintien de leur continuité et de leur qualité. Il s'agit toutefois d'une obligation de moyens et en aucun cas d'une obligation de résultats. Campagne SMS ne peut en aucune manière être tenue responsable du non-acheminement ou de ralentissements d'envoi des messages SMS suite à une impossibilité technique chez l'opérateur ou sur le terminal du destinataire, à l'utilisation d'un numéro de destinataire erroné ou injoignable (ligne non attribuée, suspendue ou restreinte), au pratique de filtrage des messages par l'opérateur cible, ou suite à une interruption de service résultant d'un cas de conflits sociaux, grèves, sinistres, guerres, embargos, incendies, accidents, catastrophes naturelles, anomalies graves affectant les transmissions des réseaux de télécommunications, dysfonctionnement des services des opérateurs de téléphonie mobile, suspension autoritaire de radiotéléphonie publique GSM, coupures de courant, ou n'importe quelle anomalie technique affectant les réseaux internet et téléphoniques.

6.3 - Campagne SMS, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

6.4 - En cas d'interruption de service du SMS Standard (=SMS low cost), Campagne SMS proposera au client d'envoyer ses SMS en qualité Pro, au tarif qui était celui du SMS Pro pour le même palier lors de la commande de SMS Standard (= SMS low cost) du Client.

6.5 - Campagne SMS, pourra ajuster la grille tarifaire de routage à tout moment, sans que l'utilisateur ne puisse s'opposer à cette décision. Ainsi, les SMS achetées et non consommées dans un délai de 24 heures (vingt-quatre heures) après leur achat seront automatiquement ajustées en correspondance à la nouvelle grille tarifaire.

7 - Tarifs

7.1 - L'Acheteur doit créditer son compte en achetant des Crédit SMS pour pouvoir bénéficier des services d'Campagne SMS. L'achat de Crédit SMS ne peut s'effectuer que si l'Acheteur a préalablement procédé à son inscription et à la validation de son compte par SMS. L'Acheteur a à sa disposition une liste de formules d'achat de Crédits SMS dont les fourchettes de quantité et les tarifs sont indiqués sur le site http://www.campagnesms.com

7.2 - Les prix figurant sur le site http://www.campagnesms.com sont des prix TTC en euros tenant compte des taux applicables au jour de la commande. Campagne SMS se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant à l'adresse http://www.campagnesms.com/tarifs le jour de la validation et paiement de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur.

8 - Commande

8.1 - L'Acheteur, qui souhaite acheter des Crédits SMS doit obligatoirement :

  1. Etre inscrit sur le site Campagne SMS et avoir fourni l'ensemble des informations requises.

  2. Se connecter sur Campagne SMS, sélectionner une formule d'achat de Crédits SMS sur Campagne SMS et prendre connaissance des conditions d'achat et d'utilisations des Crédits SMS.

  3. Valider sa commande après l'avoir vérifiée et effectuer le paiement dans les conditions prévues. La validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée par Campagne SMS vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

9 - Livraison

9.1 - Les Crédits SMS sont crédités au bénéfice de l'Acheteur suite à la validation de la commande et de son paiement.

10 - Paiement

10.1 - Campagne SMS met à la disposition de l'Acheteur plusieurs modes de paiement indiqués sur la page des achats de Crédits SMS.

10.2 - Le choix du mode de paiement s'effectuera lors de la passation de la commande et implique l'acceptation des modalités de paiement indiquées sur la page des achats de Crédits SMS.

10.3 - Campagne SMS se réserve le droit de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou toute raison propre à la société SARL EGYM sans besoin de justifier son choix.

11 - Rétractation

11.1 - L'envoi de SMS, ne fait pas l'objet d'un droit de rétractation. Toute commande est considérée comme ferme et définitive et ne peut être remboursée.

12 - Données à caractère personnel

12.1 - L'Utilisateur est seul propriétaire et responsable des données qu'il communique à Campagne SMS.

12.2 - Conformément à la loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé que les données à caractère personnel le concernant feront l'objet d'un traitement. Ces informations sont destinées exclusivement à Campagne SMS et à ses partenaires contractuels pour les besoins de l'exécution du présent contrat. Les informations qui lui seront demandées sont obligatoires car nécessaires pour la commande et l'exécution du service.

12.3 - Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppressions des données personnelles le concernant. L'adresse e-mail de l'Utilisateur pourra être utilisée dans le cas de l'annonce de nouveaux services disponibles sur le site et d'offres commerciales. L'opposition à ce type de message peut se faire dans la section "Compte" de l'espace membre, ou en faisant part d'une simple demande à l'aide du formulaire de contact sur le site http://www.campagnesms.com

13 - Durée

13.1 - Le présent contrat entre en vigueur pour une durée indéterminée le jour de l'inscription sur le site Campagne SMS. 13.2 - Les SMS commandés n'ont pas de date de fin de validité, tant que le client continue d'utiliser son crédit. Ainsi, le solde du compte d'un utilisateur dont le dernier envoi de SMS daterait de plus de 365 jours sera remis à 0 (zéro) sans préavis, sur décision de Campagne SMS.
L'historique des envois permettra de justifier une telle décision.

14 - Litiges et compétence territoriale

14.1 - Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

14.2 - Les parties ne seront pas tenues pour responsables, ou considérées comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que défini par la jurisprudence des tribunaux français.

14.3 - Les présentes conditions représentent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent tous les accords ou déclarations antérieurs, oraux ou écrits, se rapportant à leur objet.

14.4 - Pour toutes les contestations relatives à l'exécution ou à l'interprétation des présentes, de leurs suites et conséquences, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tout les éléments d'information nécessaires.

14.5 - À défaut seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, les tribunaux de Marseille.

14.6 - Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quels que soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des utilisateurs puissent mettre obstacle à l'application de la présente clause.

14.7 - Toute contestation ou réclamation doit être adressée à :

EGYM
83A avenue Jean Compadieu
13012 Marseille

15 - Propriété intellectuelle

15.1 - Tous les éléments du site http://www.campagnesms.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Campagne SMS.

15.2 - Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Campagne SMS.

16 - Règles techniques et standards gsm

16.1 - Tous les caractères UTF-8 sont supportés par cette plateforme d'envoi de SMS.

16.2 - En qualité "SMS Standard", la taille maximale des SMS est de 160 caractères. Les SMS Standard ne sont prévus que pour l'envoi vers les Mobiles en France Métropolitaine (Orange, Bouygues, Free et SFR).

16.3 - En qualité "SMS Pro", voici les règles qui s'appliquent :
  • Un seul SMS est envoyé si sa taille est inférieure ou égale à 160 caractères.
  • Si le texte dépasse ce nombre de caractères, alors un message est découpé en lots de 153 caractères (pour les caractères présents dans la liste présentée ci-dessous), et chaque lot coûte le prix d'un SMS unique.
  • Si le texte comprends d'autres caractères que ceux-ci, alors le message est découpé en lots de 70 caractères, et chaque lot coûte le prix d'un SMS unique.

16.4 - Avant d'appliquer la règle ci-dessus, ces caractères sont systématiquement remplacés.
Caractère d'origine :
À Á Â Ã È Ê Ë Ì Í Î Ï Ð Ò Ó Ô Õ Ù Ú Û Ý Ÿ á â ã ê ë í î ï ð ó ô õ ú û µ ý ÿ ç Þ ° ¨ ^ « » | \ ‚ „ … ‘ ' “ ” • – — ´ `
Remplacé par :
A A A A E E E I I I I D O O O O U U U Y Y a a a e e i i i o o o o u u u y y c y o - - " " I / , , . ' ' " " . - - ' '

16.5 - Caractères autorisés pour un découpage en lots de 160
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9
a A b B c C d D e E f F g G h H i I j J k K l L m M n N o O p P q Q r R s S t T u U v V w W x X y Y z Z
à À á Á â Â ã Ã ä Ä å Å æ Æ ç Ç è È ê Ê ë Ë é É ì Ì í Í î Î ï Ï ð Ð ñ Ñ ò Ò ó Ó ô Ô õ Õ ö Ö ø Ø ù Ù ú Ú û Û ü Ü ÿ Ÿ ý Ý Þ ß
{ } ~ ¤ ¡ ¿ ! ? " # $ % & ' ^ * + - _ , . / : ; < = > § @ ( ) [ ] Γ Δ Θ Λ Ξ Π Σ Φ Ψ Ω € £ ¥

16.6 - Ces caractères comptent pour deux dans le calcul de la longueur de votre message :
{ } € [ ] ~ ^ ¨ | & $ @ \n \r \t (retours chariots et tabulations)

16.7 - L'expéditeur
Lorsque vous choisissez la qualité "Pro", vous pouvez définir un nom d'émetteur.
Celui-ci peut être constitué de 4 à 11 caractères alphanumériques (plus espace).
Les caractères autorisés sont les suivants : a à z, A à Z, 0 à 9 (et espace).
Certains opérateurs ne permettent pas la personnalisation de l'émetteur et pourront remplacer le nom d'émetteur choisi par l'Utilisateur par une autre chaîne de caractères (en général un numéro court).

17 - Modifications

17.1 - Toute modification de clause dans les Conditions Générales s'impose à l'Utilisateur. Celui-ci sera averti par e-mail et bénéficiera d'un délais de 7 jours pour signifier à Campagne SMS sa non acceptation des modifications.
A défaut, elles seront considérées comme acceptées.